J.O. 190 du 19 août 2003
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Arrêté du 6 août 2003 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
NOR : EQUG0301109A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 6 août 2003 M. Bernard (Denis), contrôleur des transports terrestres, est nommé régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement d'Aquitaine, à Agen (Lot-et-Garonne), en remplacement de M. Carrouche (Philippe), à compter du 1er septembre 2003.